Texte Otc

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Aperçu général de l'Accord OTC, questions fréquemment posées, texte juridique complet de l'Accord et décisions et recommandations adoptées par le Comité . 2.9.3 fourniront, sur demande, aux autres Membres des détails sur le règlement technique projeté ou le texte de ce projet et, chaque fois que cela sera possible, . L'Accord sur les obstacles techniques au commerce (OTC) qui résulte du Cycle de . Le texte et les conditions de cet article servent également de modèle aux . Décret impérial nommant deux questeurs 591 Texte ot exposé des motifs, par M. Bégouen, d'un O'e de loi concernant le livre Ier, titre VIII, du e de commerce 59i . Les Géorgiques de Vir ile, traduites en vers français, par, MrMollevault, avec le texte, ôtc. Paris, ain , t8 o, in-is; janvier, 56 , 57. . Œuvres de Tacite, traduites par . L'Accord de l'OMC sur les obstacles techniques au commerce (OTC), entré en . 4 Le Comité OTC « encourage les Membres à notifier le texte définitif adopté . . tort de soupçonner ajtération de texte dans cette locution , ot/xtov ovtvy tatSaj. . Tktj TO^t/otc tuv xpiotr i<£ ] rappelle le j> aJiau t\a£t %fim n vao- jua^ei de . À l'exception des termes dont le sens est défini ou donné par le présent accord, y compris par les dispositions de l'Accord OTC qui y sont . . ôt qu'il les a mises pour l'UMP-8. répondre au prix de la rançon d'un Esclave . mais la vérité même du Texte ôt la Divinité de l'Ecri~ ture du Vieux Testament. Xénophon, Gail. et amiCitiïr aliol'um Prœfel'unt, П. , 6, 2, 6, aipœîlôvu Карт' Щ a'Lv-r' „Машу, (gf, civ-1i тигры ôtc. A., 1, 7, 4, mm1); 'ni me' .

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